PREAMBULE

La société Ylia.Lab, SAS au capital social de 22.000 euros dont le siège social est situé 905 route de la Peyrigne, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Agen sous le numéro 80424975300018 propose à la vente des produits cosmétiques (les « Produits ») distribué auprès de professionnel via son site Internet www.alchimiebotanique.com (le « Site »).

Le Site est un site de e-commerce accessible à tout professionnel de l'esthétique et bien-être. En tant qu’utilisateurs vous faites votre affaire personnelle des moyens informatiques et de télécommunication mis en place afin d’accéder au Site et les frais d’accès et d’utilisation sont à votre charge.

Les présentes Conditions Générales, qui sont complétées par les mentions légales présentes sur le Site ont pour objet :

- d’une part, de vous informer sur les conditions et modalités de vente et de livraison des Produits proposés par Ylia.Lab, et

- d’autre part, de définir vos droits et obligations, et ceux d’Ylia.Lab, dans le cadre de l’utilisation du Site ainsi que dans le cadre de la vente des Produits Jardin des Zen sur le Site.

Les présentes Conditions Générales sont présentées en langue française.

Toute Commande passée sur le Site suppose votre acceptation et votre adhésion sans réserve aux présentes Conditions Générales, dont vous reconnaissez avoir pris préalablement connaissance sur un format durable permettant de les enregistrer ou de les imprimer.

En validant votre Commande et en acceptant les Conditions Générales, vous déclarez (i) disposer de la pleine capacité juridique et (ii) avoir une parfaite compréhension des Conditions Générales et des éléments relatifs à votre Commande.

Ylia.lab ne peut être tenue responsable si une personne n’ayant pas la capacité juridique de contracter achète des Produits sur le Site. Les responsables légaux de cet acheteur assument l’entière responsabilité de la Commande en ce compris le paiement du prix.

Ylia.Lab se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales à tout moment et sans préavis. Les Conditions Générales applicables sont celles que vous avez acceptées au moment de la passation de votre Commande.

Compte tenu de la dématérialisation des échanges, vous consentez à ce que toutes les données, informations, fichiers et tout autre élément informatique échangés et conservés dans les systèmes informatiques d’ Ylia.Lab et/ou de ses partenaires, aient valeur de preuve de l’ensemble des communications, des Commandes et des paiements intervenus au sens de l’article 1366 du Code civil.

ARTICLE 1. DEFINITIONS

Ylia.Lab a la signification qui lui est donnée au Préambule.

Client désigne tout Utilisateur procédant à une Commande sur le Site.

Commande désigne toute commande de Produits passée par un Client, avec obligation de paiement, effectuée et validée sur le Site.

Compte Client a la signification qui lui est donnée à l’article 4.

Conditions Générales désigne les présentes conditions générales de vente et d’utilisation.

Force Majeure sont considérés comme cas de force majeure tout faits ou circonstances irrésistibles, imprévisibles, inévitables, indépendantes de la volonté des Parties qui ne pourront être empêchés par ces-dernières, et notamment mais sans que cette liste soit limitative : en cas de guerre, émeute, grève, lock-out, litige commercial ou perturbation du travail, incendie, inondation, tempête, tremblement de terre, interruption de services de télécommunications ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication, ou de blocage des moyens de transport ou d’approvisionnement.

Parties désigne Ylia.Lab, les Utilisateurs du Site ainsi que les Clients.

Prix a la signification qui lui est donnée à l’article 3.

Produits a la signification qui lui est donnée au Préambule.

Service Client désigne le service client Ylia.Lab dont les coordonnées figurent à l’article 15.

Site a la signification qui lui est donnée au Préambule.

Utilisateur désigne tout utilisateur du Site pouvant y accéder, naviguer sur les pages du Site et y passer des Commandes le cas échéant.

ARTICLE 2 - LES PRODUITS PROPOSES PAR YLIA.LAB

Vous trouverez sur le Site les descriptions et caractéristiques essentielles de tous les Produits qui vous sont proposés à la vente.

Vous pouvez ainsi prendre connaissance de toutes informations utiles relatives aux Produits préalablement à toute Commande.

Les offres présentées sont valables tant qu’elles sont visibles sur le Site et dans la limite des stocks disponibles.

Nous nous réservons la possibilité de modifier à tout moment la sélection des Produits présentés à la vente sur le Site, sous réserve du respect des Commandes passées.

Nous faisons tout notre possible pour vous satisfaire et nous nous efforçons de présenter et décrire les articles de la manière la plus exacte et la plus précise possible. Cependant, bien que nous ayons construit notre Site avec le plus grand soin, la description des Produits peut contenir des erreurs.

Nous nous efforçons de présenter des photographies conformes aux Produits vendus. Il peut y avoir des changements et nouveautés sur le packaging dont l’image aurait un retard sur sa mise a jour fiche. Cependant, il n’est pas exclu que la perception que vous pouvez avoir d’un article soit différente de la réalité eu égard au mode de représentation numérique, ce que vous admettez expressément.

Nous nous engageons à faire nos meilleurs efforts pour corriger toute erreur. A cet effet, nous serons attentifs à toute remarque de votre part transmise au Service Client.

Les Produits proposés à la vente sont conformes aux dispositions légales et réglementaires en vigueur en France. Ylia.Lab ne pourra en aucun cas être tenue responsable en cas de non-respect de la législation du pays où sera livré tout produit si celui-ci n’est pas la France.

En cas de livraison dans un pays autre que la France, il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales dudit pays des possibilités d’importation ou d’utilisation des Produits que vous envisagez de commander.

ARTICLE 3. NOS TARIFS

Les prix des Produits sont indiqués en euros sur le Site et excluent la TVA.

Le TOTAL de la commande tient compte des taxes applicables au jour de la Commande et tout changement du taux de ces taxes sera automatiquement répercuté sur le Prix des Produits.

Nous nous réservons le droit de modifier le Prix des Produits à tout moment. Les Produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de votre Commande.

Les Prix ne comprennent pas les frais de livraison qui seront indiqués en supplément préalablement à la validation de votre Commande en fonction du pays où vous souhaitez être livré.

En cas de Commande devant être livrée hors du territoire français, votre Commande pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane lorsqu’elle arrivera à destination. Le paiement de ces droits et taxes relève de votre responsabilité et nous vous invitons à vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.

ARTICLE 4. COMMENT CREER UN COMPTE UTILISATEUR SUR NOTRE SITE

La Commande de tout produit sur le Site nécessite la création d'un compte professionnel et ouverture de compte validé par la sas Ylia.lab

Vous vous engagez à fournir des informations exactes et sincères et à les mettre à jour en cas de modification pouvant intervenir.

Vous choisissez un mot de passe, votre identifiant correspond à votre adresse mail. Cet identifiant et ce mot de passe, strictement personnels, permettent d'assurer la sécurité de votre Compte Client.

Vous devez vous assurer de conserver votre identifiant et votre mot de passe en sécurité, dans la mesure où vous serez seul responsable de toute activité par le biais de votre Compte Client. Si vous perdez votre mot de passe, afin d'être à nouveau en mesure d'accéder à votre Compte Client, vous avez la possibilité de générer un nouveau mot de passe en en faisant la demande sur le Site.

Ylia.Lab n'est en aucun cas responsable de toute éventuelle usurpation d'identité. Vous devez nous signaler tout évènement qui vous paraitrait frauduleux sur votre Compte Client, afin que les mesures adéquates soient prises.

ARTICLE 5. PROCEDER A UNE COMMANDE SUR LE SITE

La Commande de Produits sur le Site est soumise au respect de la procédure mise en place par Ylia.Lab qui comprend plusieurs étapes successives aboutissant à la validation de la Commande avec obligation de paiement.

Vous effectuez votre sélection en parcourant les pages du Site et en ajoutant le ou les Produits souhaités dans votre panier.

Le panier récapitule les Produits choisis, les quantités souhaitées ainsi que les Prix, la tva et les frais de livraison éventuels y afférant.

À tout moment, vous avez la possibilité de valider votre panier afin de procéder à la Commande.

Avant de valider définitivement votre Commande, vous aurez la possibilité de vérifier les informations transmises et notamment tous les éléments utiles à la livraison. Vous disposez à tout moment de la faculté d'identifier et de corriger toute erreur éventuelle dans la saisie de vos données.

Enfin, avant de procéder au paiement, vous devez prendre connaissance des présentes Conditions Générales et la validation de votre Commande est soumise à leur acceptation sans réserve par une case à cocher indiquant la mention « J'ai pris connaissance des conditions générales de vente et d'utilisation et je les accepte sans réserve ».

La Commande est traitée par nos services dès réception du paiement.

Ylia.Lab se réserve le droit de refuser une Commande en cas d'incident de paiement, en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l'utilisation du Site ou de litige existant ou à l'occasion de Commandes antérieures.

Vous serez notifié de ce refus par e-mail, et la Commande sera remboursée dans le cas où votre moyen de paiement aurait été débité.

En cas d'indisponibilité d'un ou de plusieurs Produits commandés, vous serez averti par e-mail, dès que possible, de cette indisponibilité et de l'annulation totale ou partielle de la Commande. Vous serez remboursé du montant correspondant au(x) Produit(s) indisponibles ou un avoir sera mis en place (à votre convenance).

ARTICLE 6. LES MODALITES DE PAIEMENT

Le paiement des Commandes s’effectue par chèque, virement;

Vous garantissez que vous êtes titulaire des moyens servant au paiement ou que vous êtes dûment autorisé à les utiliser.

Dans le cadre de la sécurité des paiements, nous réservons le droit de vous demander des informations complémentaires si nous l’estimons nécessaire, telle qu’une pièce d’identité ou un justificatif de domicile. Ylia.Lab ne pourra être tenue responsable de tout usage frauduleux du moyen de paiement utilisé.

Conditions de Paiement : Les factures Jardin des Zen (Ylia.lab) sont payables comptant : avant expédition. Pour le suivi, le règlement peut, à titre exceptionnel et sous réserve d’accord, s’effectuer comptant à 30 jours date de facture. Le règlement des factures peut se faire par chèque bancaire, par virement bancaire.

Retard ou défaut de paiement : En cas de retard de paiement, Jardin des Zen (Ylia.lab) se réserve le droit de suspendre toute commande en cours. Conformément à la loi n° 92-1442 du 31 décembre 1992, dans le cas où les sommes dues sont versées après la date de paiement figurant sur la facture, lorsque le versement intervient au-delà du délai fixé par les conditions générales de vente des pénalités d’un montant égal à 1.5 fois le taux d’intérêt légal et des frais de 45€ de gestion seront appliquées. De convention expresse, le défaut de paiement d’une échéance rendra immédiatement exigible le paiement des factures restant dues, quel que soit le mode de règlement et les échéances prévues.

ARTICLE 7. LIVRAISON DES PRODUITS

Les Produits sont livrés à l’adresse renseignée au moment de la validation de la Commande, au plus tard à la date indiquée dans le message de confirmation de votre Commande. Vous devez donc veiller à l’exactitude de cette adresse.

Ylia.Lab livre sur la France, Belgique, suisse et exclue donc des territoires appliquant des normes officielles interdisant l’importation de tout ou partie des Produits vendus sur le Site. Ylia.Lab confie la livraison des Produits aux services Colissimo de La Poste ou transporteur DPD ou mondial Relay.

Délais de livraison :

Jardin des Zen (Ylia.lab) s’engage à exécuter les commandes dans la limite des stocks disponibles. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne peuvent donner lieu à aucune indemnité de notre part, ni motiver l’annulation de la commande. Jardin des Zen (Ylia.lab) est tenu à l’exécution des commandes sauf cas de force majeure.

Les délais de livraison courent à compter de la réception de l’e-mail confirmant la Commande, et de la bonne reception du reglement.

Le transfert des risques de perte et de détérioration relatifs aux Produits vous sera transféré dès leur livraison.

En cas de retard dans la livraison, nous vous en informerons par e-mail dans les meilleurs délais et nous vous proposerons une nouvelle date.

Si vous, ou le destinataire, êtes absent le jour de la livraison, le livreur laisse un avis de passage dans la boîte aux lettres, afin de vous permettre de retirer le colis à l'endroit et pendant le délai indiqué. Le livreur peut aussi déposer le colis dans la boite aux lettre.

Dans le cas où le colis n’est pas retiré dans le délai indiqué, le colis est réexpédié à Ylia.Lab, et vous avez le choix entre la réexpédition du colis à vos frais, ou au remboursement de la Commande, frais de livraison réels engendrés déduits et forfais de frais de préparation de 15euros ht.

Aucune contestation relative à la livraison est possible si le colis apparaît comme ayant été livré, le système informatique (flashage) du transporteur faisant foi.

En cas de réception d’un colis endommagé (colis abîmé, déchiré, ouvert…), vous devez :

- REFUSER le colis, dans les conditions prévues par le transporteur, le colis étant alors retourné à Ylia.Lab.

- CONSTATER en présence du transporteur et NOTIFIER sur la signature du bon de livraison les dégâts et articles endommagés par le Transport.

Aucun remboursement, dédommagement ou remplacement, réexpédition de produits lors de la livraison d'un colis endommagé par le transporteur ne seront considérés si vous acceptez de sa part un colis endommagé ou sans avoir émis en sa présence la constatation des dégâts ou anomalies.

Vérification de l’état des articles livrés:.

En cas d’articles manquants ou en cas d’erreur de livraison (Produits ne correspondant pas à la Commande), vous devez déposer une réclamation dans un délai maximum de deux (2) jours accompagnée de tout élément de preuve appuyant la réclamation.

Nous pourrons ainsi procéder à toute vérification utile à cette occasion.

En cas d’erreur de livraison constatée, les Produits sont à nous retourner, après validation par nos services, dans leur ensemble et dans leur emballage d’origine en Colissimo, à l'adresse suivante : Ylia.Lab – 905 route de la Peyrigne 47310 Moirax. Ces frais de retour sont à la charge d’Ylia.Lab sous forme de bon retour à imprimer et deja pré payé. Le non-respect de ces procédures exclut tout recours à l’encontre Ylia.Lab et vous ne pourrez prétendre, notamment, à aucun remboursement ou à ce Ylia.Lab vous livre de nouveaux les Produits commandés.

Port et Emballage : les frais de port et d’emballage sont à la charge de l’acheteur. Des conditions spéciales de Franco de Port pourraient être accordées si les quantités le justifient, et après acceptation par Jardin des zen (Ylia.lab).

Risque de Transport : Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. Le distributeur ne doit accepter du livreur les colis qui leur sont destinés qu’après s’être assuré, en présence du livreur, que les colis ne portent aucune trace de souffrance, de bris, d’effraction et de coulage. Le distributeur devra formuler les réserves éventuelles « sous réserve de déballage » sur le bordereau du transporteur avec confirmation dans les 3 jours par lettre recommandée adressé à Jardin des Zen (Ylia.lab)(article 105 du code du commerce). Toute réclamation, incluant preuves à l’appui devra être adressée dans un délai de 8 jours suivant la réception des produits, cette réclamation ne dispensant pas le client de l’application des dispositions des présentes conditions.

Retour, échange, réclamation :Les réclamations concernant la qualité de la marchandise ne sont recevables que si elles sont faites par écrit et nous parviennent dès réception de la marchandise lorsque l’acheteur évoque des risques apparents. Aucun retour de marchandise, pour quelque raison que ce soit, ne sera accepté sans accord préalable écrit de notre part. Aucune réclamation ne sera prise en compte si elle n’est pas effectuée moins de 24h après la livraison.

Limitation de responsabilité : Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Les produits doivent être utilisés conformément aux prescriptions techniques dont l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance et relatives notamment aux conditions de transport, d’entreposage ou de péremption. L’acheteur est tenu d’informer ses clients de ces conditions. De ce fait, la responsabilité du vendeur ne pourra en aucun cas être engagée, en cas d’usage de transport ou d’entreposage anormal des produits.

CONDITIONS DE DISTRIBUTION :

Ylia.Lab commercialise ses produits en distribution sélective. Tout revendeur doit être (ou à été) validé par Ylia Lab, en raison de son aptitude à distribuer lesdits produits selon le critère qui suit. Le revendeur doit être diplômé d'état dans le secteur de l'esthétique et exercer en tant que tel. Les produits doivent être commercialisés sous le conseil et contact de ce dernier ou de ses collaborateurs. Le revendeur devient, à ce titre, distributeur agréé.

CONDITIONS DE REVENTE :

la societé Ylia.lab se réserve le droit de refuser une commande ou l’intégration d’un nouveau client si celui-ci ne respecte pas les conditions de représentation et éthique de la marque notamment. Les produits sont en distribution sélective. La revente hors réseau faite au distributeur (revendeur), est par ce fait déconseillé:.(via internet (boutique en ligne, boutique Facebook, Instagram…) En effet, internet étant considéré comme un canal de commercialisation pro-concurrentiel, la societé désire ainsi éviter toute atteinte de concurrence entre distributeurs de la marque.

Par ailleurs, les produits cabines sont exclusivement destinés aux professionnels. Leur revente aux particuliers est strictement interdite.

A défaut, le vendeur pourra voir sa responsabilité recherchée sur le fondement de l'article L442-6-I-6° du code de commerce, pour violation d'une interdiction de revente hors réseau.

RESERVE DE PROPRIETE:

Conformément aux lois N°80-335 du 12 mai 1980 et n°85-98 du 25 janvier 1985 modifiée par la loi n°94-475 du 10 juin 1994, Jardin des Zen (Ylia.lab) se réserve le droit de propriété des produits vendus jusqu’à l’intégralité du paiement du prix et de ses accessoires.

Attribution de juridiction : Toutes contestations nées de l’application de ces présentes conditions générales de vente est la compétence exclusive du Tribunal d’Agen.

Mentions Légales

Jardin des Zen, Nectar d'Or Botanique, Olfacto Cosmétique, Olfaderma sont des marques déposées auprès de l'INPI.

Le site et les éléments qui le composent sont non libres de droit.

Tout reproduction ou copie, intégrale ou partielle, des éléments du site est interdite et soumise à approbation.

Conformément à la loi, le site www.jardindeszen.com a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) enregistrée sous le numéro1522601. Organisme de formation déclaré sous le n°72470105447 auprès du Préfet de région d'Aquitaine

Directeur de la publication : Julia Messi, presidente sas

hébergeur du site : hostinger. délégué à la protection des données : Messi Julia

téléphone :06 08 09 06 11 - jardindeszen@hotmail.fr

Ylia.lab - Laboratoite d'essence preciseuses - SAS au capital de 22000€

905 route de la Peyrigne 47310 Moirax FRANCE

RCS Agen 804249753 - Siret: 80424975300018 - Num TVA: FR80804249753